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Site officiel de la commune de Roquebrune
Dernière mise à jour : 27 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site www.mairie-roquebrune.fr est le site officiel de la Commune de Roquebrune, collectivité territoriale située dans le département du Gers.

Commune de Roquebrune
Mairie de Roquebrune
12 rue du Castelnau
32190 ROQUEBRUNE
France

Téléphone : 05 62 64 49 95
Courriel : maire@mairie-roquebrune.fr
Site internet : www.mairie-roquebrune.fr

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est :

Benoît DESENLIS
Maire de Roquebrune

3. Conception et administration du site

Le site est conçu à l’aide du logiciel Mobirise Website Builder.

La conception, l’administration, la publication et la mise à jour des contenus sont assurées par la Commune de Roquebrune.

4. Hébergement

Le site est hébergé par :

OVH SAS
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

5. Propriété intellectuelle

Les contenus présents sur le site de la commune de Roquebrune, notamment les textes, photographies, illustrations, documents, logos, éléments graphiques et autres publications, peuvent être protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Sauf indication contraire, ces contenus sont la propriété de la commune de Roquebrune ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, des éléments protégés du site doit respecter la législation applicable en matière de propriété intellectuelle.

Les dispositions relatives à la réutilisation des informations publiques restent applicables aux documents et données relevant de ce régime.

Pour toute demande concernant l'utilisation d'un contenu du site, vous pouvez contacter la mairie à l'adresse : maire@mairie-roquebrune.fr.

6. Informations publiées et responsabilité

La commune de Roquebrune s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site internet.

Toutefois, malgré le soin apporté à la publication des contenus, des erreurs, omissions ou retards de mise à jour peuvent subsister.

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif. Elles ne sauraient se substituer aux actes administratifs officiels, aux textes réglementaires ou aux démarches devant être effectuées auprès des administrations compétentes.

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7. Liens hypertextes

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Les informations concernant la collecte, l’utilisation, la conservation et la protection des données personnelles sont détaillées dans la page « Politique de confidentialité » du site.

Pour toute question concernant vos données personnelles ou l’exercice de vos droits, vous pouvez contacter :

Mairie de Roquebrune
12 rue du Castelnau
32190 ROQUEBRUNE

Courriel : maire@mairie-roquebrune.fr

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11. Droit applicable

Le présent site internet est soumis au droit français.

Pour toute question concernant le site ou les présentes mentions légales, vous pouvez contacter :

Commune de Roquebrune
12 rue du Castelnau
32190 ROQUEBRUNE
Téléphone : 05 62 64 49 95
Courriel : maire@mairie-roquebrune.fr

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